LESIEUR a ouvert le Site Internet www.boutique.lesieur.fr (ci-après le Site).

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Article 1 : Description du Site
Ce Site est accessible à l’adresse URL suivante : http://www.boutique .lesieur.fr/ (ci-après le « Site »).

L’éditeur du Site est la société LESIEUR, Société par Actions Simplifiée au capital variable de 36 689 935,92 Euros, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 457 208 619, dont le siège social est 29, quai Aulagnier F 92665 Asnières-sur-Seine cedex, représentée par Mme Sophie BOGDELIN, Directeur de publication, dûment habilitée à l’effet des présentes.

Le Site est hébergé par la société ITS INTEGRA, SAS au capital de 148 500 euros, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 421 633 173, dont le siège social est situé 65 rue des 3 Fontanot 92024 Nanterre Cedex.

Ce Site a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™

Article 2 : Règles d’utilisation du Site

L’objectif des contributions (commentaires, vidéos…) éventuellement publiées par les internautes sur le Site n’est en aucun cas de remettre en cause les produits, marques et actions de la société LESIEUR. En conséquence, les internautes s’interdisent tout propos et/ou comportement de nature à porter atteinte, directement ou indirectement, à l’honneur, la réputation et/ou l’image, aux marques, produits et personnels de la société LESIEUR.

Afin de mettre en place des discussions intéressantes, courtoises et dans le respect de tous, il est important que tout le monde s’engage à respecter certaines règles.

De fait, chaque internaute se doit notamment, et sans que cette liste soit exhaustive, de :

- Respecter les règles et les lois en vigueur

- Ne pas publier de message incitant à la haine, à l’encontre d’une personne ou d’un groupe, sur la base de la race, du sexe, de l’origine nationale, de l’affiliation religieuse, de la situation personnelle, de l’orientation sexuelle, de l’identité sexuelle ou de la langue dudit individu ou groupe

- Ne pas déposer de contenu comprenant un langage offensif, profane, vulgaire, obscène, pornographique ou autrement inapproprié

- Ne pas déposer de contenu comprenant un langage diffamatoire, calomnieux et/ou autrement illicite

- Ne pas publier de contributions à caractère politique ou incitant à la violence, au suicide, au révisionnisme, à l’antisémitisme ; de contributions faisant l’apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité ou encore de contributions appelant au meurtre ou incitant à la commission d’un délit

- Ne pas publier de message pouvant heurter la sensibilité des plus jeunes

- Ne pas déposer de message à caractère publicitaire et de ne pas publier des contributions contenant un lien hypertexte renvoyant vers un Site commercial

- Ne pas porter atteinte au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée ou encore au à la protection des données personnelles des tiers.

- Ne pas donner accès à des coordonnées personnelles, qu’elles soient téléphoniques, postales ou autres.

Les internautes doivent disposer des compétences, matériels et logiciels requis pour l'utilisation d'Internet, ou le cas échéant, de services Internet, téléphoniques et par Audiotel et reconnaissent que les caractéristiques et les contraintes d'Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données sur Internet.

Les équipements (ordinateur, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant, de déposer des commentaires et/ou autres contenus et plus généralement d’accéder au Site, sont à la charge exclusive des internautes, de même que les frais de télécommunications induits par leur utilisation. A ce titre, les internautes reconnaissent qu’ils ne peuvent exiger un quelconque dédommagement, de quelque nature que ce soit, de la part de la société LESIEUR.

Droits d’auteur :

Toute personne qui publie une information sur le Site LESIEUR doit respecter les droits d’auteur, les droits de propriété intellectuelle ainsi que tout autre droit assimilé.

De fait, vous vous engagez, avant toute publication sur la page, quelque soit le support (messages, contenus, vidéos…) et sans que cette liste soit exhaustive:

- A ne pas reproduire sans autorisation une œuvre ou une contribution protégée par des droits de propriété intellectuelle, et donc à détenir tous les droits nécessaires à vos contributions sur la page LESIEUR.

- A ne pas reproduire et/ou diffuser les contributions publiées sur la page LESIEUR par les utilisateurs de la page ou par la société LESIEUR sans accord préalable de leur part.

- De ne pas porter atteinte aux droits d’auteur relatifs aux applications ou à la page LESIEUR qui sont des droits réservés.

De plus, toute personne qui contribue au Site autorise LESIEUR à reproduire, publier et diffuser, en tout ou partie, à titre gracieux, sur tout support et pour toute utilisation, les contributions (messages et/ou contenus) qu’il aura publié sur la page LESIEUR. Cette autorisation est valable pour le monde entier et pour la durée des droits d’auteur.

L’utilisateur garantit à LESIEUR qu’il détient tous les droits nécessaires pour autoriser la reproduction, la publication et la diffusion des contributions qu’il met en ligne. A ce titre, l’utilisateur garantit LESIEUR contre tout recours ou revendication que pourraient exercer des tiers vis-à-vis de ses contributions.

Mise en place d’une modération :

LESIEUR a mis en place une modération à posteriori en vue de préserver la sérénité des échanges et de veiller à l’application des conditions d’utilisation du Site LESIEUR.

De fait, le modérateur pourra être amené à supprimer tout commentaire, photo ou tout autre élément déposé sur la page qui ne respecterait pas les règles de la présente Charte.

Nonobstant ce qui précède, les contenus déposés par les internautes sont contrôlés par le modérateur après leur publication. Certains contenus sont donc successibles d’enfreindre les règles émises par la présente Charte. De fait, les contributions publiées sur le Site LESIEUR ne reflète pas l’opinion de LESIEUR et sont publiées sous la seule responsabilité des utilisateurs qui les ont mises en ligne.

LESIEUR ne saurait en aucun cas être tenue responsable de ces contributions et des conséquences de leur diffusion

Article 3 : Protection et usage des données personnelles et utilisation des cookies

LESIEUR est susceptible de collecter les données personnelles des internautes et d’implanter un "cookie" dans leur ordinateur qui permettra de les identifier. L’internaute peut s’opposer à l’enregistrement de "cookies" en configurant son ordinateur dans ce sens et exercer ses droits d’accès, de modification, de suppression et d’opposition au traitement de ses données personnelles.

Pour toute information l’internaute est invité à consulter la rubrique « vie privée » accessible depuis le Site.

Article 4 : Le compte client

Afin de commander sur le Site, l’internaute doit créer un compte client avec un identifiant et un mot de passe. Il s’engage à garder ces éléments confidentiels. LESIEUR ne saurait être tenu responsable en cas de vol ou perte de ces éléments. En cas d’oubli de son mot de passe, l’internaute pourra suivre une procédure lui permettant de les retrouver.

L’Internaute est responsable des données saisies dans son compte client. Il s'engage à fournir des informations véritables et sincères. L’actualisation de ces données est à sa charge. Ces informations sont nécessaires à la gestion des commandes et à la relation commerciale entre LESIEUR et l’Internaute. En conséquence, le défaut de fourniture des informations demandées équivaut à renoncer à la création d'un compte.

L’Internaute pourra accéder à son compte client sur le Site via le lien « mon compte » afin notamment de suivre ses commandes. Par ailleurs, l’Internaute aura accès à son historique d'achat et à ses factures pendant toute la durée de vie de son compte client.

A tout moment l’Internaute pourra procéder à la suppression de son compte client sur le Site en effectuant sa demande via le formulaire de contact du Service Consommateurs Lesieur, accessible notamment en bas de page du Site. LESIEUR s'engage à désactiver le compte dans les meilleurs délais suivant la réception de la demande. En cas de fraude ou de non-respect des présentes conditions par l’Internaute, LESIEUR se réserve la faculté de désactiver, de plein droit et sans indemnité, le compte de l’Internaute sans avoir à respecter de préavis, après l'envoi d'un courrier électronique ou d'une lettre recommandée avec avis de réception de mise en demeure, resté sans effet pendant plus de 30 jours.

Article 5 : Propriété Intellectuelle

L'ensemble des contenus, pages, scripts, icônes ou sons de ce Site est la propriété exclusive de LESIEUR. Toute production, reproduction ou représentation de ce Site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

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